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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Osne-le-val (52300)

Informations générales sur la commune de Osne-le-val

Informations mairie :

Maire de Osne-le-val : Yannick RICHARD

Mandat depuis le : 28/06/2020

Pour contacter la mairie de Osne-le-val :

 Téléphone : 03 25 04 48 57

Courriel : mairieosne-le-val@wanadoo.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Osne-le-val

Sailly (52230)

Distance : 19.52 km

Superficie : 12.5 km²

Population : 33

Maizieres (52300)

Distance : 0.00 km

Superficie : 11.76 km²

Population : 199

Vaux sur st urbain (52300)

Distance : 0.00 km

Gillaume (52230)

Distance : 19.52 km

Superficie : 5.21 km²

Population : 38

Fontaines sur marne (52170)

Distance : 12.09 km

Superficie : 6.52 km²

Population : 154

Rupt (52300)

Distance : 0.00 km

Superficie : 6.54 km²

Population : 339

La genevroye (52320)

Distance : 17.39 km

Superficie : 2.86 km²

Population : 32

Fronville (52300)

Distance : 0.00 km

Superficie : 11.14 km²

Population : 338

Mathons (52300)

Distance : 0.00 km

Superficie : 13.49 km²

Population : 70

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Périmètre de 500 m de l'ensemble des bâtiments de l'ancienne usine du Val d'Osne ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
05237023N0002locaux professionnelsPC13/11/2023COMMUNE D OSNE LE VAL
05237022N0001logementsPC08/08/2022SCI DU LION
05237021N0012locaux professionnelsDP30/06/2021SCI DU LION
05237020N0002locaux professionnelsPC10/05/2021GAEC DE PINSON
05237018N0001locaux professionnelsPC09/04/2018ENEDIS
05237015N0002locaux professionnelsPC08/06/2015GAEC DE LA HAEVAS
05237014N0001locaux professionnelsPC24/07/2014AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS
05237013N0002locaux professionnelsPC23/08/2013EARL DES PRAIRES

Les dernières ventes sur la commune de Osne-le-val (52300) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AC044416/12/202410 200,00 €3, GR GRANDE RUE32 m²VenteMaison1
000AC070416/12/202410 200,00 € - , VILLAGE OUEST - Vente - -
000YC001316/12/202410 200,00 € - , LE GRAND PRE - Vente - -
000YD003716/12/202410 200,00 € - , SURBEVAL - Vente - -
000YW012210/12/202415 000,00 € - , COTE DE GREVE EST - Vente - -
000YR000125/11/20241,00 € - , LA QUAIGNIERE - Vente - -
000YW001007/08/2024300,00 € - , BOURGUIGNON - Vente - -
000AC026902/07/20241 000,00 € - , VILLAGE CENTRE - Vente - -
000AC027002/07/20241 000,00 € - , VILLAGE CENTRE - Vente - -
000AC027102/07/20241 000,00 €9004, RUE DES VARENNES - VenteDépendance -

Données sur l’utilisation des terrains de Osne-le-val

  • Surface : 27.09 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 28.37 ha (2% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 199.44 ha (8% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 0
  • Forets (ha) : 1221.19 ha (46% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 176
  • Solde débiteur total calculé : 8 992 237,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 8 992 239,00 €
  • Résultat : 2,00 €

À partir du résultat des 176 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 2 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Osne-le-val?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Osne-le-val, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Osne-le-val
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Osne-le-val, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune