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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Cuzance (46600)

Informations générales sur la commune de Cuzance

Informations mairie :

Maire de Cuzance : Jean-Luc LABORIE

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Cuzance :

 Téléphone : 05 65 37 84 10

Courriel : mairie@cuzance.fr

: Site internet : http://www.cuzance.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Cuzance

Lachapelle auzac (46200)

Distance : 9.07 km

Superficie : 31.44 km²

Population : 808

Saint pantaleon de larche (19600)

Distance : 17.32 km

Superficie : 23.69 km²

Population : 4 880

Carennac (46110)

Distance : 9.52 km

Superficie : 19.05 km²

Population : 424

Altillac (19120)

Distance : 19.31 km

Superficie : 25.39 km²

Population : 898

Peyrillac et millac (24370)

Distance : 19.26 km

Superficie : 19.96 km²

Population : 224

Jayac (24590)

Distance : 18.97 km

Superficie : 18.13 km²

Population : 181

Puy d arnac (19120)

Distance : 19.31 km

Superficie : 12.26 km²

Population : 293

Saint julien maumont (19500)

Distance : 13.21 km

Superficie : 6.37 km²

Population : 170

Baladou (46600)

Distance : 0.00 km

Superficie : 15.56 km²

Population : 423

Nadaillac (24590)

Distance : 18.97 km

Superficie : 27.49 km²

Population : 371

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise de Rignac ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0460862500002locaux professionnelsPC14/05/2025SCI MANNAO
04608623S0028locaux professionnelsDP15/12/2023ENEDIS
04608623S0008locaux professionnelsPC03/10/2023COMMUNE DE CUZANCE
04608622S0006locaux professionnelsPC23/06/2022L ETOILE AVICOLE DU QUERCY
04608620S0003locaux professionnelsPC10/06/2020COMMUNE DE CUZANCE
04608619S0001locaux professionnelsPC16/02/2019COMMUNE DE CUZANCE
04608618S0001locaux professionnelsDP14/02/2018SFRCEGETEL SFR
04608613G0007locaux professionnelsPC07/03/2013GAEC DES CHAMPS BONS

Les dernières ventes sur la commune de Cuzance (46600) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000B112016/12/2024240 426,00 €32, RUE DES CHAVES SUD136 m²VenteMaison5
0000B112016/12/2024240 426,00 €32, RUE DES CHAVES SUD - VenteDépendance -
0000B112016/12/2024240 426,00 €32, RUE DES CHAVES SUD136 m²VenteMaison5
0000B112016/12/2024240 426,00 €32, RUE DES CHAVES SUD - VenteDépendance -
0000B133329/11/2024196 490,00 €246, RUE DE GREZALS80 m²VenteMaison4
0000B012818/11/2024230 000,00 € - , MALASTREGES - Vente - -
0000B012918/11/2024230 000,00 €71, RUE DE MALASTREGES120 m²VenteMaison2
0000B012918/11/2024230 000,00 €71, RUE DE MALASTREGES91 m²VenteMaison4
0000B013018/11/2024230 000,00 € - , LARSAILLAL - Vente - -
0000B013418/11/2024230 000,00 € - , LARSAILLAL - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Cuzance

  • Surface : 29.47 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 37.97 ha (2% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 1219.5 ha (42% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 454.15 ha (16% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 1237.0 ha (42% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 191
  • Solde débiteur total calculé : 5 096 178,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 5 096 182,00 €
  • Résultat : 4,00 €

À partir du résultat des 191 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 4 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Cuzance?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Cuzance, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Cuzance
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Cuzance, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune