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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Geneuille (25870)

Informations générales sur la commune de Geneuille

Informations mairie :

Maire de Geneuille : Patrick OUDOT

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Geneuille :

 Téléphone : 03 81 57 71 51

Courriel : mairiedegeneuille@wanadoo.fr

: Site internet : http://www.intramuros.org/geneuille

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Geneuille

Chevigney sur l ognon (25170)

Distance : 17.21 km

Superficie : 4.62 km²

Population : 288

Authoison (70190)

Distance : 11.40 km

Superficie : 16.02 km²

Population : 328

Montarlot les rioz (70190)

Distance : 11.40 km

Superficie : 9.71 km²

Population : 290

Bucey les gy (70700)

Distance : 18.36 km

Superficie : 21.42 km²

Population : 615

Champagney (25170)

Distance : 17.21 km

Superficie : 3.02 km²

Population : 288

Chalezeule (25220)

Distance : 8.43 km

Superficie : 3.97 km²

Population : 1 310

Besancon (25000)

Distance : 8.68 km

Superficie : 65.21 km²

Population : 120 000

Emagny (25170)

Distance : 17.21 km

Superficie : 5.21 km²

Population : 601

Merey sous montrond (25660)

Distance : 15.14 km

Superficie : 17.13 km²

Population : 433

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02526525C0001logementsPC10/07/2025GAIA BTP SERVICE
02526524C0006logementsPC11/06/2025GAIA BTP SERVICE
02526524C0008logementsPC10/03/2025REVE D HABITAT
02526524C0009logementsPC04/03/2025REVE D HABITAT
02526524C0013locaux professionnelsDP23/04/2024COMMUNE DE GENEUILLE
02526523C0006locaux professionnelsPC13/12/2023SARL PARENTE
02526523C0024locaux professionnelsDP12/09/2023SARL PARENTE
02526523C0002locaux professionnelsPC31/07/2023COMMUNE DE GENEUILLE
02526522C0015logementsPC06/04/2023CAP VEFA
02526522C0002terrainsPA05/04/2023CAP VEFA

Les dernières ventes sur la commune de Geneuille (25870) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AB020128/03/2025209 000,00 €5124, CHE DU VAVERET106 m²VenteMaison5
000AB020128/03/2025209 000,00 €5124, CHE DU VAVERET106 m²VenteMaison5
000AB020228/03/2025209 000,00 € - , SOULEAU - Vente - -
000AD005826/03/202510 800,00 € - , AU VILLAGE - Vente - -
000ZB033024/03/20251 200,00 € - , CHAMPS DE LA BREVETTE - Echange - -
000ZB033224/03/202513 200,00 € - , CHAMPS DE LA BREVETTE - Echange - -
000ZD044111/03/20251,00 € - , CONTOUR DES COMBES - Vente - -
000ZA050705/03/202573 000,00 € - , BRUYERE - Vente - -
000ZD043904/03/20251,00 € - , CONTOUR DES COMBES - Vente - -
000ZD044004/03/20251,00 € - , CONTOUR DES COMBES - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Geneuille

  • Surface : 6.44 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 86.32 ha (14% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 101.44 ha (16% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 270.11 ha (42% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 178.55 ha (28% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 194
  • Solde débiteur total calculé : 9 634 446,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 9 634 443,00 €
  • Résultat : -3,00 €

À partir du résultat des 194 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -3 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Geneuille?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Geneuille, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Geneuille
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Geneuille, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune