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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Esnans (25110)

Informations générales sur la commune de Esnans

Informations mairie :

Maire de Esnans : Joëlle MAJ

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Esnans :

 Téléphone : 03 81 84 38 94

Courriel : mairie.esnans25110@gmail.com

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Esnans

Anteuil (25340)

Distance : 15.10 km

Superficie : 24.29 km²

Population : 680

Crosey le petit (25340)

Distance : 15.10 km

Superficie : 9.59 km²

Population : 141

Tressandans (25680)

Distance : 11.48 km

Superficie : 2.38 km²

Population : 26

Aissey (25360)

Distance : 13.66 km

Superficie : 10.75 km²

Population : 178

Cuse et adrisans (25680)

Distance : 11.48 km

Superficie : 5.48 km²

Population : 295

Hyevre paroisse (25110)

Distance : 0.00 km

Superficie : 8.81 km²

Population : 190

Belmont (25530)

Distance : 15.20 km

Superficie : 4.71 km²

Population : 66

Pompierre sur doubs (25340)

Distance : 15.10 km

Superficie : 8.17 km²

Population : 308

Puessans (25680)

Distance : 11.48 km

Superficie : 3.6 km²

Population : 31

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur

Les dernières ventes sur la commune de Esnans (25110) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AB003819/03/2024174 000,00 €5001, AU VILLAGE80 m²VenteAppartement3
000AB003919/03/2024174 000,00 € - , AU VILLAGE - Vente - -
000AB010219/03/2024174 000,00 € - , AU VILLAGE - Vente - -
0000B000423/02/202310 000,00 €5007, LE FRENE - VenteDépendance -
0000B000423/02/202310 000,00 €5007, LE FRENE - VenteDépendance -
0000C002823/02/2023900,00 € - , LES TARTREUX - Vente - -
0000C012023/02/2023900,00 € - , LES RAVENNES - Vente - -
0000B000921/09/20221 700,00 € - , LES CHAMPS ROTTES - Vente - -
0000B018821/09/20221 700,00 € - , CHAMPS PAPILLOT - Vente - -
0000C007021/09/20221 700,00 € - , LA CORVEE - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Esnans

  • Surface : 3.53 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 0
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 76.78 ha (22% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 78.2 ha (23% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 194.9 ha (56% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 97
  • Solde débiteur total calculé : 1 047 007,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 1 047 008,00 €
  • Résultat : 1,00 €

À partir du résultat des 97 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Esnans?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Esnans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Esnans
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Esnans, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune