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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Epoisses (21460)

Informations générales sur la commune de Epoisses

Informations mairie :

Maire de Epoisses : Jean-Marie VIRELY

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Epoisses :

 Téléphone : 03 80 96 44 09

Courriel : mairie.epoisses@wanadoo.fr

: Site internet : http://www.epoisses.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Epoisses

Santigny (89420)

Distance : 11.55 km

Superficie : 9.56 km²

Population : 105

Villeneuve sous charigny (21140)

Distance : 16.28 km

Superficie : 3.23 km²

Population : 93

Villars et villenotte (21140)

Distance : 16.28 km

Superficie : 7.54 km²

Population : 187

Talcy (89420)

Distance : 11.55 km

Superficie : 6.85 km²

Population : 76

Guillon (89420)

Distance : 11.55 km

Superficie : 49.18 km²

Population : 434

Pisy (89420)

Distance : 11.55 km

Superficie : 12.21 km²

Population : 72

Genay (21140)

Distance : 16.28 km

Superficie : 13.83 km²

Population : 384

Saint euphrone (21140)

Distance : 16.28 km

Superficie : 10.97 km²

Population : 190

Souhey (21140)

Distance : 16.28 km

Superficie : 2.78 km²

Population : 94

Cisery (89420)

Distance : 11.55 km

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02124723M0001terrainsPA14/03/2024COMMUNE D EPOISSES
02124723M0002terrainsPA14/03/2024COMMUNE D EPOISSES
02124723M0004locaux professionnelsPC21/11/2023JB IMMO PRO
02124722M0002logementsPC10/05/2022CHENES CONSTRUCTIONS
02124721M0002logementsPC10/05/2022CHENES CONSTRUCTIONS
02124722M0001locaux professionnelsPC10/05/2022EARL DE CHANGY
02124721M0003logementsPC06/07/2021CHENES CONSTRUCTIONS
02124719M0003locaux professionnelsPC05/03/2020CC DES TERRES D AUXOIS
02124717M0004logementsPC11/08/2017ORVITIS
02124717M0013locaux professionnelsDP02/06/2017COMMUNE D EPOISSES

Les dernières ventes sur la commune de Epoisses (21460) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000AL064727/11/202445 000,00 €21, RUE DES FORGES - VenteDépendance -
000AL013806/11/2024235 000,00 €9, RUE DES FORGES - VenteDépendance -
000AL013806/11/2024235 000,00 €9, RUE DES FORGES131 m²VenteMaison6
000BN001630/10/2024133 500,00 €12, RUE DU STADE94 m²VenteMaison4
000BN001630/10/2024133 500,00 €12, RUE DU STADE - VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
000AL035810/10/202445 000,00 € - , BOURG D EPOISSES - Vente - -
000AL039410/10/202445 000,00 €9, RUE D'AVALLON42 m²VenteMaison2
000BN007021/09/2024138 000,00 €4, RUE DES LILAS85 m²VenteMaison5
000AS010311/09/202475 000,00 €20, RTE DU SEREIN99 m²VenteMaison4
000AS010311/09/202475 000,00 €20, RTE DU SEREIN - VenteDépendance -

Données sur l’utilisation des terrains de Epoisses

  • Surface : 21.72 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 82.02 ha (4% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 623.35 ha (29% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 51.81 ha (3% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 86.33 ha (4% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 35.29 ha (2% de la surface communale)
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 207
  • Solde débiteur total calculé : 15 121 656,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 15 121 655,00 €
  • Résultat : -1,00 €

À partir du résultat des 207 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Epoisses?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Epoisses, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Epoisses
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Epoisses, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune