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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Meloisey (21190)

Informations générales sur la commune de Meloisey

Informations mairie :

Maire de Meloisey : Pascal MALAQUIN

Mandat depuis le : 18/05/2020

Pour contacter la mairie de Meloisey :

 Téléphone : 03 80 26 00 88

Courriel : mairiemeloisey@gmail.com

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Meloisey

Thorey sur ouche (21360)

Distance : 17.24 km

Superficie : 12.05 km²

Population : 149

Molinot (21340)

Distance : 10.46 km

Superficie : 12.76 km²

Population : 155

Bligny sur ouche (21360)

Distance : 17.24 km

Superficie : 28.06 km²

Population : 852

Remigny (71150)

Distance : 10.70 km

Superficie : 2.46 km²

Population : 442

Saint martin de commune (71490)

Distance : 19.26 km

Superficie : 14.76 km²

Population : 115

Aubigny la ronce (21340)

Distance : 10.46 km

Superficie : 11.87 km²

Population : 171

Farges les chalon (71150)

Distance : 10.70 km

Superficie : 3.98 km²

Population : 786

Cheilly les maranges (71150)

Distance : 10.70 km

Superficie : 7.01 km²

Population : 556

Levernois (21200)

Distance : 10.15 km

Superficie : 3.79 km²

Population : 337

Couches (71490)

Distance : 19.26 km

Superficie : 19.92 km²

Population : 1 390

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Dolmen dit La Pierre Brûlée ...)
  • Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : SPR de Saint-Romain_AVAP ...)

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
02140123B0003locaux professionnelsPC26/07/2023SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS
02140123B0001locaux professionnelsPC15/03/2023LE GRAPPIN
02140119B0003locaux professionnelsPC20/12/2019EARL TRENET
02140119B0002locaux professionnelsPC28/06/2019BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
02140119B0001locaux professionnelsPC25/04/2019COMMUNE DE MELOISEY
02140118B0004locaux professionnelsPC07/03/2019DOMAINE DES HOZ DOMAINE FROMAGEOT LA GRANDE AU PUITS MORET-PAQUET
02140118B0003locaux professionnelsPC14/01/2019SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS
02140117B0002locaux professionnelsPC20/09/2017SCEV DOMAINE SEBASTIEN MAGNIEN
02140113B0002locaux professionnelsPC11/04/2013SCEV DOMAINE DENIS CARRE
02140112B0004locaux professionnelsPC10/01/2013AGNES PAQUET

Les dernières ventes sur la commune de Meloisey (21190) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZC010228/05/20252 000,00 € - , LA DALIGNERE - Echange - -
000ZH002728/05/20252 000,00 € - , LA LIE - Echange - -
000ZH002728/05/20252 000,00 € - , LA LIE - Echange - -
0000G053112/05/20251 300,00 € - , DERRIERE CHEZ BOUSSARD - Vente - -
0000G053512/05/20251 300,00 € - , DERRIERE CHEZ BOUSSARD - Vente - -
000ZA002212/05/2025600,00 € - , LES CRAS - Vente - -
000ZB008012/05/2025250,00 € - , EN LA BRAS - Vente - -
000ZC002112/05/20251 200,00 € - , LE BAS DE CRUEY - Vente - -
000ZD009112/05/20255 000,00 € - , AUX GRANDES RAIES - Vente - -
0000F049004/04/20252 106,00 € - , BAS DE LOCRE - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Meloisey

  • Surface : 12.24 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 36.57 ha (3% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 133.64 ha (11% de la surface communale)
  • Prairies (ha) : 327.68 ha (27% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 39.2 ha (4% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 556.23 ha (46% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 153
  • Solde débiteur total calculé : 3 272 175,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 3 272 177,00 €
  • Résultat : 2,00 €

À partir du résultat des 153 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 2 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Meloisey?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Meloisey, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Meloisey
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Meloisey, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune