mon cadastre logo

Votre source d’information gratuite, simple,
et accessible pour les PLU en France

PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Noe-les-mallets (10360)

Informations générales sur la commune de Noe-les-mallets

Informations mairie :

Maire de Noe-les-mallets : Sébastien PRUNIER

Mandat depuis le : 28/06/2020

Pour contacter la mairie de Noe-les-mallets :

 Téléphone : 03 25 38 57 76

Courriel : mairie.noelesmallets@wanadoo.fr

: Site internet : Non renseigné

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Noe-les-mallets

Brion sur ource (21570)

Distance : 10.54 km

Superficie : 14.08 km²

Population : 245

Belan sur ource (21570)

Distance : 10.54 km

Superficie : 20.49 km²

Population : 264

Cunfin (10360)

Distance : 0.00 km

Superficie : 33.38 km²

Population : 185

Fontette (10360)

Distance : 0.00 km

Superficie : 19.5 km²

Population : 210

Saint usage (10360)

Distance : 0.00 km

Superficie : 16.55 km²

Population : 80

Mussy sur seine (10250)

Distance : 16.79 km

Superficie : 28.04 km²

Population : 1 050

Thoires (21570)

Distance : 10.54 km

Superficie : 10.3 km²

Population : 63

Plaines st lange (10250)

Distance : 16.79 km

Essoyes (10360)

Distance : 0.00 km

Superficie : 36.12 km²

Population : 738

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques :
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
01026423C0001locaux professionnelsPC20/03/2023FOISSY JOLY
01026422C0001locaux professionnelsPC28/06/2022COMMUNE DE NOE LES MALLETS
01026421E0001locaux professionnelsPC21/01/2021BELORGEOT JEAN PIERRE EARL
01026420E0002locaux professionnelsPC18/01/2021EARL CHAMPAGNE CORDEUIL
01026416E0001locaux professionnelsPC25/04/2016LEBON

Les dernières ventes sur la commune de Noe-les-mallets (10360) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
000ZO001903/09/2024112 500,00 € - , LE GRAND MALLET - Vente - -
000ZE009817/07/2024115 500,00 € - , DERR LE BOIS DU DSU DES VI - Vente - -
000ZK012330/05/2024227 697,00 € - , LA COTE DE FONTETTE - Vente - -
000ZK012330/05/202497 753,00 € - , LA COTE DE FONTETTE - Vente - -
000ZM012422/05/2024240 000,00 € - , LES FACHES - Vente - -
000ZC001012/02/2024321 000,00 € - , COTE DE SEMBEGNIET - Vente - -
000ZA000709/02/202457 382,00 € - , DERR LE BOIS DU DSU DES VI - Vente - -
000ZA000809/02/202457 382,00 € - , DERR LE BOIS DU DSU DES VI - Vente - -
000ZA000809/02/202457 382,00 € - , DERR LE BOIS DU DSU DES VI - Vente - -
000ZA000909/02/202457 382,00 € - , DERR LE BOIS DU DSU DES VI - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Noe-les-mallets

  • Surface : 8.42 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 30.53 ha (4% de la surface communale)
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 250.71 ha (30% de la surface communale)
  • Prairies (ha) : 54.27 ha (7% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 55.48 ha (7% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 89.63 ha (11% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 135
  • Solde débiteur total calculé : 4 135 464,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 4 135 463,00 €
  • Résultat : -1,00 €

À partir du résultat des 135 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Noe-les-mallets?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Noe-les-mallets, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Noe-les-mallets
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Noe-les-mallets, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune