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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Rosans (05150)

Informations générales sur la commune de Rosans

Informations mairie :

Maire de Rosans : Lionel TARDY

Mandat depuis le : 28/06/2020

Pour contacter la mairie de Rosans :

 Téléphone : 04 92 66 60 14

Courriel : mairie@rosans.fr

: Site internet : http://www.rosans.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Rosans

Cornillon sur l oule (26510)

Distance : 16.08 km

Superficie : 14.63 km²

Population : 75

Lesches en diois (26310)

Distance : 18.36 km

Superficie : 19.95 km²

Population : 51

Chanousse (05700)

Distance : 18.08 km

Superficie : 20.43 km²

Population : 40

Recoubeau jansac (26310)

Distance : 18.36 km

Superficie : 12.55 km²

Population : 278

Verclause (26510)

Distance : 16.08 km

Superficie : 26.02 km²

Population : 62

La piarre (05700)

Distance : 18.08 km

Superficie : 21.74 km²

Population : 94

Poyols (26310)

Distance : 18.36 km

Superficie : 12.94 km²

Population : 70

La batie des fonds (26310)

Distance : 18.36 km

Superficie : 11.66 km²

Population : 5

Montmorin (05150)

Distance : 0.00 km

Serres (05700)

Distance : 18.08 km

Superficie : 18.53 km²

Population : 1 330

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Tour Sarrasine ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0051262500001terrainsPA20/03/2025COMMUNE DE ROSANS
00512624C0007locaux professionnelsPC06/09/2024CC DU SISTERONAIS-BUECH
00512623C0004logementsPC06/02/2024COMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE
00512621C0008locaux professionnelsPC10/06/2022COMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE
00512617H0007logementsDP08/12/2017COMMUNE DE ROSANS
00512616H0001locaux professionnelsPC17/03/2016MONASTERE NOTRE DAME DE MISERICORDE
00512616H0003locaux professionnelsDP11/03/2016ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFATS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES
00512615H0001locaux professionnelsPC03/11/2015COMMUNE DE ROSANS
00512615H0009locaux professionnelsDP18/09/2015GAEC 1000MOUTONS
00512614H0005locaux professionnelsPC24/04/2015ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFATS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES

Les dernières ventes sur la commune de Rosans (05150) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000F028512/11/202469 000,00 €13, RUE DE L AIRE41 m²VenteMaison2
0000F021509/10/2024112 130,00 €1, PL DE LA TOUR92.39 m²VenteDépendance -
0000F021509/10/2024112 130,00 €1, PL DE LA TOUR86 m²VenteAppartement3
0000F082209/10/2024218 540,00 €61, CHE DE PIGRANIER115 m²VenteMaison4
0000F082609/10/2024218 540,00 € - , PIGRANIER - Vente - -
0000C014107/10/2024690,00 € - , PIOUSELME - Vente - -
0000E015507/10/2024690,00 € - , LA LONGEAGNE - Vente - -
0000E072022/07/20247 000,00 € - , LES ROSIERES - Vente - -
0000E072222/07/20247 000,00 € - , LES ROSIERES - Vente - -
0000E072322/07/20247 000,00 € - , LES ROSIERES - Vente - -

Données sur l’utilisation des terrains de Rosans

  • Surface : 30.58 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 0
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 66.46 ha (3% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 295.5 ha (10% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 966.55 ha (32% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 219
  • Solde débiteur total calculé : 13 128 446,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 13 128 446,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 219 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Rosans?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Rosans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Rosans
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Rosans, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune