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PLU Règlement et Cadastre gratuit pour la commune de Rosans (05150)

Informations générales sur la commune de Rosans

Informations mairie :

Maire de Rosans : Lionel TARDY

Mandat depuis le : 28/06/2020

Pour contacter la mairie de Rosans :

 Téléphone : 04 92 66 60 14

Courriel : mairie@rosans.fr

: Site internet : http://www.rosans.fr

Obtenir le PLU pour une commune aux alentours de Rosans

Poyols (26310)

Distance : 18.32 km

Superficie : 12.94 km²

Population : 70

Valdrome (26310)

Distance : 18.32 km

Superficie : 41.11 km²

Population : 148

Sahune (26510)

Distance : 11.51 km

Superficie : 16.78 km²

Population : 325

Ballons (26560)

Distance : 19.73 km

Superficie : 17.14 km²

Population : 86

Montmorin (05150)

Distance : 0.00 km

Pommerol (26470)

Distance : 16.88 km

Superficie : 10.05 km²

Population : 16

Lachau (26560)

Distance : 19.73 km

Superficie : 25.73 km²

Population : 233

Ribeyret (05150)

Distance : 0.00 km

Superficie : 18.05 km²

Population : 110

Données sur les risques environnementaux de la commune

  • Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
  • Quartiers prioritaires :
  • Secteurs batiments historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Tour Sarrasine ...)
  • Site patrimonial remarquable :

Autorisations d’Urbanisme délivrées

Numéro d’autorisationTypeType d’autorisationDate d’autorisationDénomination Demandeur
0051262500001terrainsPA20/03/2025COMMUNE DE ROSANS
00512624C0007locaux professionnelsPC06/09/2024CC DU SISTERONAIS-BUECH
00512623C0004logementsPC06/02/2024COMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE
00512621C0008locaux professionnelsPC10/06/2022COMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE
00512617H0007logementsDP08/12/2017COMMUNE DE ROSANS
00512616H0006locaux professionnelsPC02/03/2017COMMUNE DE ROSANS
00512616H0004locaux professionnelsPC28/06/2016MOSAIQUE
00512616H0001locaux professionnelsPC17/03/2016MONASTERE NOTRE DAME DE MISERICORDE
00512616H0003locaux professionnelsDP11/03/2016FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES
00512615H0001locaux professionnelsPC03/11/2015COMMUNE DE ROSANS

Les dernières ventes sur la commune de Rosans (05150) sur la Base Fiscale de l‘Etat

Parcelle IDDate de mutationValeurAdresseSuperficieType mutationType localNbre de pièces
0000E030017/06/202550 000,00 €83, RTE DE GAP80 m²VenteAppartement4
0000E030017/06/202550 000,00 €83, RTE DE GAP29 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
0000E030017/06/202550 000,00 €83, RTE DE GAP - VenteDépendance -
0000E030017/06/202550 000,00 €83, RTE DE GAP13 m²VenteLocal industriel. commercial ou assimilé -
0000E030017/06/202550 000,00 €83, RTE DE GAP43 m²VenteAppartement1
0000E030017/06/202550 000,00 €83, RTE DE GAP38 m²VenteAppartement1
0000E091117/06/202550 000,00 € - , LA BOULE D OR ET LE MOULIN - Vente - -
0000E121907/04/2025241 450,00 €1490, RTE DES BUISSONS101 m²VenteMaison4
0000E121907/04/2025241 450,00 €1490, RTE DES BUISSONS101 m²VenteMaison4
0000E121907/04/2025241 450,00 €1490, RTE DES BUISSONS - VenteDépendance -

Données sur l’utilisation des terrains de Rosans

  • Surface : 30.58 km2
  • Zones Urbanisees (ha) : 0
  • Zone Decharge Chantier (ha) : 0
  • Cultures Permanents (ha) : 0
  • Prairies (ha) : 66.46 ha (3% de la surface communale)
  • Zine Agricole Heterogene (ha) : 295.5 ha (10% de la surface communale)
  • Forets (ha) : 966.55 ha (32% de la surface communale)
  • Zones Humides Cotieres (ha) : 0
  • Zones Humides Interieures (ha) : 0
  • Eaux Continentales (ha) : 0
  • Eaux Maritimes (ha) : 0

Balance comptable et données financières

  • Nombre de comptes étudiés : 219
  • Solde débiteur total calculé : 13 128 446,00 €
  • Solde créditeur total calculé : 13 128 446,00 €
  • Résultat : -

À partir du résultat des 219 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)

Le PLU est un ensemble de documents qui répertorie toutes les pratiques autorisées au niveau de la construction dans une commune, dans le respect du paysage local et des normes environnementales.
Il se compose de différents documents complémentaires qui permettent une analyse complète des différentes contraintes et règlements liés à l’aménagement à l’échelle d’une commune: le rapport de présentation, le PADD, le règlement, le plan de zonage, et de nombreuses annexes

Comment obtenir gratuitement le Règlement d’Urbanisme ou PLU de Rosans?

Pour obtenir le PLU gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie de la commune ou de l’intercommunalité Chaque commune française a pour charge de tenir à jour et à disposition du publique, le PLU de son territoire. Les services départementaux ont aussi à charge de rassembler et contrôler la bonne mise à jour de ces documents d’urbanisme et de s’assurer de leur bonne transmission au :géoportail de l’urbanisme
cadastre-plu.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche PLU et cadastre avec les informations pertinentes sur la parcelle de votre choix.

La plateforme Urbanease propose un accès interactif simplifié à tous les règlements d’urbanisme en France mais réservé uniquement aux professionnels du secteur immobilier

Ce que contient la fiche synthétique PLU, pour la parcelle de votre choix à Rosans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :

  • Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Rosans
  • L'adresse postale de la parcelle
  • L'identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Rosans, du préfixe, de la section et du numéro
  • La surface cadastrale de la parcelle, en m²
  • La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments
  • La surface libre de construction au sol
  • Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune